CONTACT & RESERVATION  PLAN D'ACCES 

  LE CADRE  MENUS LA CARTE SOIREES & EVENEMENTS REPAS SPECIAUX NOS CHAMBRES D'HÔTES 
 
  informations-legales-980-390.jpg  
 
Informations légales

Propriétaire du site www.restaurant-couleurs-cafe.com

Restaurant Couleurs Café Sarl
Moulin du Porteil   24260 Campagne
SIRET 50397755500013     RCS Sarlat B 503 977 555

Responsable d'édition

Sylvia DUPONT

Hébergement

OVH    2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.
RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00045
Code APE 6202AN°  TVA : FR 22 424 761 419

Contenu du site, informations commerciales

Les informations publiées sur le site sont données à titre indicatif et peuvent être modifiées sans pré-avis par Couleurs Café Sarl.
Les produits proposés dans les menus, dans la carte ou dans la rubrique "la cave" peuvent être sujets à modification pour des raisons d'approvisionnement ou d'exploitation.
Les tarifs présentés sur le site peuvent également être soumis à modification sans pré-avis.
Nous conseillons aux utilisateurs du site de nous contacter pour obtenir des informations en temps-réel sur les prestations disponibles ainsi que les tarifs pratiqués. 

Conditions d'utilisation du site

L’utilisateur s’engage à prendre connaissance et à respecter les conditions d’utilisation du Site définies ci-après. 
L’utilisateur du Site reconnaît disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder au Site et l’utiliser.
L’utilisateur du Site reconnaît avoir vérifié que la configuration informatique qu’il utilise ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.
Couleurs Café Sarl  met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés mais décline toute responsabilité :
- quant au contenu du Site, notamment en cas d’erreur, d’omission et/ou de virus présent sur le Site ;
- quant à l´utilisation du Site qui pourrait en être faite par quiconque ;
Les informations fournies par l’exploitant du Site le sont à titre indicatif et ne sauraient dispenser l’utilisateur de contacter directement le restaurant Couleurs Café dont les coordonnées figurent à la rubrique contact.

Données personnelles

L’utilisateur est informé que les données personnelles le concernant, qu’il communique via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande.
Ces données sont collectées par Couleurs Café Sarl, responsable de leur traitement, à des fins de gestion de fichier clients et prospects, de gestion des commandes, de suivi de la relation client et de la prospection.
Les données personnelles ne sont en aucun cas transmis à des tiers.
Conformément à l’article 38 de la loi du 6 janvier 1978, l’utilisateur du Site dispose également d’un droit d’opposition, pour motifs légitimes, au traitement des données personnelles le concernant..
Les droits d’accès, de rectification et d’opposition peuvent être exercés, en adressant un courriel à contact@restaurant-couleurs-cafe.com

Gestion des cookies

Le cookie est un bloc de données qui ne permet pas d’identifier les utilisateurs mais sert à enregistrer des informations relatives à la navigation de celui-ci sur le Site.
L’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation.

Droits de propriété intellectuelle 

La structure générale du Site, les logiciels, textes, images animées ou non, et, plus généralement, tous les éléments composant le Site sont la propriété exclusive de Couleurs Café Sarl, et sont notamment protégés par des droits de propriété intellectuelle et industrielle.
Toute reproduction totale ou partielle du Site, par quelque personne et quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation préalable et expresse de Couleurs Café Sarl serait constitutive de contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le Site ; ces bases sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998, portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle de la directive du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes établis en direction d'autres sites ne sauraient engager la responsabilité de l’exploitant du Site, notamment s'agissant de leur contenu.
L’exploitant du Site interdit à toute personne de mettre en place des liens hypertextes pointant vers le présent Site sans son autorisation expresse et préalable.
En toute hypothèse, la mise en place de tels liens ne saurait engager la responsabilité de l’exploitant du Site. 

Droit applicable

Le présent Site est soumis au droit français.


 
     Retrouvez nous sur      
CONTACT & RESERVATION  +33 (0)5 53 54 48 73